Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAC INDUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAC INDUS domicilié(e) Zone Industrielle 8 rue du Travail, 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 448 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque BOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAC INDUS (Société Anonyme) - Zone Industrielle 8 rue du Travail, 67720 HOERDT - France - SIREN 303448104
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Fils à lier métalliques, notamment à usage agricole. Ficelles, cordes, filets et fils à lier non métalliques, notamment à usage agricole
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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